Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

 

Le document a été adopté par le Conseil Communautaire du Val d’Europe Agglomération lors de la séance du 7 juillet 2016. Il est désormais consultable sur le site internet de Val d’Europe Agglomération, rubrique » Urbanisme« .

Le plan de zonage de Bailly-Romainvilliers

Veuillez trouver également ci-après les règlements de zones pour Bailly :

Règlements PLUi des zones en ZAC

Zone UZCI  – ZAC du Bois de Citry

Zone UZGO  – ZAC des deux golfs

Zone UZOPO  – ZAC du Prieuré Ouest

Zone UZPC – ZAC du Pré-Claye

Zone UZPE – ZAC du Prieuré Est

Zone UZRO – ZAC de Romainvilliers

Zone UZVN – Village Nature

Règlements PLUi des zones hors ZAC

Zone 1AU

Zone 2AU

Zone N

Zone UA

Zone UB

Zone UR

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×