ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 14 AVRIL 2008
1° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2008 ;
ADMINISTRATION
2° Propositions de désignations de représentants dans divers établissements et instances de coopération intercommunale ;
3° Création et détermination du nombre de membres des Commissions Municipales ;
4° Désignation des membres des Commissions Municipales ;
5° Désignation de 5 membres titulaires et 5 suppléants pour siéger à la Commission d'Appel d'Offres ;
6° Désignation d'1 représentant titulaire et 1 suppléant dans chaque conseil d'école ;
7° Désignation de 2 représentants pour siéger au conseil d'administration du collège Les Blés d'Or ;
8° Détermination du nombre de membres élus au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale ;
9° Désignation des membres élus pour siéger au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale ;
10° Proposition de désignations des membres dans la Commission Communale des Impôts Directs ;
11° Désignation d'1 délégué au Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales ;
FINANCES / RESSOURCES HUMAINES
12° Instauration de l'abattement fiscal à destination des personnes invalides ou handicapées prévu à l'article 1411 du Code Général des Impôts ;
13° Décision Modificative N°1 du Budget 2008 ;
14° Demande de subvention au Conseil Général de Seine et Marne pour la restauration d'archives communales centenaires ;
15° Indemnité de conseil au receveur municipal ;
16° Création de deux emplois de Rédacteur territorial ;
FAMILLES
17° Adoption des tarifs des miniséjours d'été 2008 des centres de loisirs ;
AMENAGEMENT / TRAVAUX / URBANISME
18° Avis sur enquête publique pour l'autorisation d'exploita tion d'un centre informatique dans la ZAC du Prieuré Est par la société Natixis ;
19° Approbation et autorisation au Maire de signer le protocole d'accord entre la commune et le SAN du Val d'Europe sur la gestion territoriale du contingent préfecture des résidences sociales gérées par Résidétape ;
INFORMATIONS DIVERSES
Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoirs ;
Téléchargez le compte-rendu complet du conseil municipal du 14 avril 2008
