ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 26 MARS 2007
1° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 février 2007 ;
AMENAGEMENT / TRAVAUX
2° Convention parking RD406 entre le SAN du Val d'Europe, la commune, la SCI LE BAILLY et la société CARREFOUR PROPERTY ;
3° Demande de subvention au Conseil Général de Seine et Marne dans le cadre de travaux sur les équipements sportifs ;
4° Demande de subvention au Conseil Général de Seine et Marne dans le cadre de travaux sur l'église ;
ADMINISTRATION / FINANCES
5° Approbation et autorisation au Maire de signer la convention de prise en charge des repas des agents en formation intercommunale avec la ville de Lagny-sur-Marne pour 2007 ;
6° Additif aux tarifs du cimetière communal ;
7° Additif aux tarifs des redevances pour l'occupation du domaine public ;
8° Durées d'amortissement des immobilisations ;
9° Taux 2007 de la fiscalité locale ;
10° Reprise anticipée du résultat de l'exercice budgétaire 2006 au Budget Primitif 2007 ;
12° Budget Primitif 2007 ;
12° Création d'un emploi de Brigadier de Police Municipale ;
13° Régime Indemnitaire des agents communaux de la filière de Police Municipale ;
EDUCATION / ENFANCE / SPORTS
14° Demande de subvention au Conseil Général de Seine et Marne dans le cadre du fonds E.C.O.L.E. 2007 ;
15° Demande de subvention au Conseil Général de Seine et Marne dans le cadre de l'ouverture et le fonctionnement d'une école multisports ;
16° Attribution de subventions de fonctionnement aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaire Les Alizés et Les Girandoles ;
17° Attributions de subventions de fonctionnement à l'association maternelle Les Coloriades et à l'association élémentaire Les Coloriades ;
VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
18° Tarifs de location de la salle de spectacle du centre culturel « La Ferme Corsange » ;
19° Approbation et autorisation au Maire de signer les conventions de partenariat avec des associations ;
20° Attributions de subventions pécuniaires de fonctionnement à des associations ;
21° Attributions de subventions en nature à des associations ;
22° Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « VEPCBC ».
INFORMATIONS DIVERSES
• Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoirs ;
• Information sur le règlement du cimetière communal.
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