ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2007
1° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2007 ;
AMENAGEMENT / TRAVAUX
2° Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AD n°184 auprès du SAN du Val d'Europe ;
3° Cession de deux parcelles cadastrées section AD n°184 et n°226 aux riverains ;
4° Rétrocession par l'EPA à la commune des parcelles cadastrées sections AB n°237, AD n°531, AD n°532, AE n°184, AK n°37 et AK n°91 et classement dans le domaine public communal ;
ADMINISTRATION / FINANCES
5° Convention relative aux équilibres budgétaires avec le SAN du Val d'Europe ;
6° Compte de Gestion 2006 ;
7° Compte Administratif 2006 ;
8° Décision Modificative n°1 ;
9° Abrogation de la délibération n°2005-042 du 30 mars 2005 attribuant un logement de fonction pour nécessité absolue de service ;
10° Attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service ;
11° Création d'un emploi d'Educateur Territorial Sportif à temps non complet (8 h / semaine) ;
EDUCATION / ENFANCE / JEUNESSE
12° Approbation et autorisation au Maire de signer le marché public de fourniture des repas en liaison froide aux restaurants scolaires et aux centres de loisirs sans hébergement ;
13° Tarifs des séjours d'été 2007 des centres de loisirs sans hébergement ;
14° Tarifs des séjours d'été 2007 du centre préadolescents et de la maison des jeunes ;
15° Tarifs et modalités d'inscription à l'école multisports ;
VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
16° Approbation de la convention de partenariat avec l'association « Bailly Doublé Fée Val d'Europe » et attribution des subventions correspondantes ;
INFORMATIONS DIVERSES
• Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoirs ;
• Informations sur la rentrée scolaire 2007-2008 au collège, la sectorisation et la carte scolaire, l'ouverture de classes et sur le rythme scolaire ;
• Information sur les travaux de la crèche « Les Ribambelles »
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