ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2006
1° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2006
2° Motion de soutien aux avis défavorables émis sur les demandes de permis de construire :
• n°770180600009, lot ES3.11 (GENERALE DE PROMOTION, 18 maisons + 26 appartements),
• n°770180600010, lot ES3.9 (NEXITY FEREAL, 7 maisons + 30 appartements),
• n°770180600011, lot ES3.10 (NEXITY FEREAL, 8 maisons + 21 appartements)
3° Motion de soutien relative au budget du Syndicat Intercommunal de Transports
AMENAGEMENT
4° Modification du Contrat Triennal
5° Autorisation de procéder à la vente aux enchères du bien immobilier situé 1 rue Boudry
6° Proposition de dénomination d'une voie dans la ZAC des Artisans : Impasse des Paillons
7° Proposition de dénomination de la voie d'accès au Ranch Davy Crockett : Route des Bois de Citry
8° Proposition de dénomination de la préfiguration du centre de loisirs et du groupe scolaire d'enseignement primaire n°3, sis 4 et 6 rue des Mûrons : les Alizés
9° Proposition de modification des limites communales entre Bailly-Romainvilliers et Magny-le-Hongre
VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
10° Proposition de dénomination du Centre Culturel : la Ferme Corsange
11° Tarifs régie des manifestations du centre culturel (billetterie des spectacles)
12° Règlement intérieur des installations sportives
13° Attribution d'une subvention à l'Association Doublé Fée
ADMINISTRATION / FINANCES
14° Création de deux postes d'agent des services techniques en contrat d'avenir
15° Création d'un emploi d'Attaché Territorial – Juriste
16° Création d'un emploi de Technicien Supérieur – Technicien informatique
17° Création d'un emploi de Rédacteur Territorial – Technicien informatique
18° Décision Modificative n°1
19° Tarifs d'occupation du domaine public par les téléopérateurs
INFORMATIONS
• Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoirs.
• Délégations de Mme MUDRYK
• Changement de dénomination du SIARL en SIAM
• Rentrée scolaire 2006-2007 et sécurité RD406
• Activités de l'été
• Création du CME
• Antenne-relais
• Adhésions au Club de Foot
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