ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2006
1° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2006,
AMENAGEMENT
2° Proposition de dénomination de la partie Ouest de la RD406, située entre l'avenue Paul Séramy et la limite communale avec Serris, portions cadastrées AM29, B507 et B499 : AVENUE DE SERRIS ;
3° Proposition de dénomination d'une sente piétonne, située entre le boulevard des Sports et la RD406, cadastrée AH210 ;
4° Proposition de dénomination d'une voie, située entre le boulevard des Sports et la RD406, rattachée à la parcelle cadastrée AH211 : RUE DES MÛRONS ;
5° Déclassement d'une emprise, située sur la parcelle cadastrée AD226 ;
6° Conventions pour l'installation d'un relais radiotéléphonique avec SFR et ORANGE ;
7° Convention parking RD406 entre le SAN du Val d'Europe, la commune, la SCI LE BAILLY et la société CHAMPION ;
VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
8° Projet de parrainage d'une unité opérationnelle des forces armées de la Marine Nationale via l'Association des Villes Marraines ;
9° Attribution d'une subvention exceptionnelle en nature à l'association « La Vallée des Jeux » ;
ADMINISTRATION / FINANCES
10° Convention de délégation de service public au SAN du Val d'Europe ;
11° Convention de coopération entre le SAN et l'ANPE du Val d'Europe ;
12° Création d'un emploi d'Adjoint Administratif Principal 1ère classe ;
13° Création d'un emploi d'Agent de Maîtrise Qualifié ;
14° Création d'un emploi d'Agent Technique Chef ;
15° Création de deux emplois d'Auxiliaire de Puériculture Principal ;
16° Création d'un emploi d'Auxiliaire de Puériculture ;
17° Création d'un emploi d'Agent des Services Techniques à temps non complet (17h30 / semaine) ;
18° Création d'un emploi de Rédacteur territorial ;
19° Acceptation des chèques emploi service universels en règlement des prestations municipales ;
INFORMATIONS
20° Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoirs ;
21° Information diverses.
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