Samedi 11 février 2012
Accueil Accessibilité Plan du site

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 15 MAI 2006

1° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mars 2006,

EDUCATION
2° Demande de subvention au Conseil Général de Seine et Marne dans le cadre du fonds E.C.O.L.E. ;

ADMINISTRATION / FINANCES
3° Signature de la convention avec le Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) et attribution de la subvention correspondante ;
4° Approbation du Compte Administratif 2005 ;
5° Approbation du Compte de Gestion 2005 ;
6° Approbation du mode de consultation du marché public de la communication ;
7° Tarifications du cimetière communal ;
8° Tarifs d'occupation du domaine public ;
9° Tarifs régie publicitaire ;
10° Tarifs des séjours d'été 2006 des Centres de Loisirs Sans Hébergement ;
11° Attribution d'une subvention exceptionnelle au C.A.T.S. ;
12° Attribution de l'indemnité de conseil au Receveur Municipal au titre de 2006 ;

13° Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoirs.

Téléchargez le compte rendu complet du conseil municipal du 15 mai 2006

 
Bienvenue sur le site de Bailly-Romainvilliers
Citeo / eZPublish © Inovagora Mentions légales | Crédits | Webmestre
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales